Déposée par voie électronique le 19 janvier 2014 par mademoiselle MARY ALIZON et monsieur NORBERT GALOUO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAPA POULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Les déposants sont mademoiselle MARY ALIZON domicilié(e) 119 avenue de la République - 92400 - COURBEVOIE - France et monsieur NORBERT GALOUO domicilié(e) 119 avenue de la République - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARY ALIZON domicilié(e) 119 avenue de la République - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque PAPA POULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle MARY ALIZON - 119 avenue de la République - 92400 - COURBEVOIE - France
M. NORBERT GALOUO - 119 avenue de la République - 92400 - COURBEVOIE - France
Mlle MARY ALIZON - 119 avenue de la République - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664684 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752877 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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